Nous sommes ravis de publier l’édition avril 2024 ci-jointe de notre Bulletin Les fonds distincts en bref. Le bulletin bien adapté pour tenir votre équipe au courant des nouvelles pertinentes, des événements à venir, des informations importantes sur les opérations en ligne (OEL) et d’autres outils électroniques.

Articles de ce numéro :

• Avantages de l’utilisation de l’outil eDocs
• Nouveau taux d’intérêt de 4 %* à compter du 1er avril 2024 : Fonds d’épargne à intérêt élevé Manuvie et Programme d’achats périodiques par somme fixe Manuvie
• Exigences en matière de signature du client – nous avons unaide-mémoire pour vous aider à ce sujet !
• Des ressources de formation pour optimiser l’administrationde votre entreprise
• Webinaire : Séances de formation sur opérations en ligne
• Prévention de la fraude
• Points de vue
  • Liste de vérification pour la déclaration de revenus
  • Ne fêtez pas l’arrivée de votre remboursement d’impôt – éliminez-le !
• Faits intéressants
• Évènements à venir/échéances

Avril 2024 – Les fonds distincts en bref (002

Épargne Placements Québec a le plaisir de vous inviter à sa prochaine conférence intitulée la fiscalité et la notion de conjoint .

Les diverses définitions et aspects du concept de conjoint, ainsi que leurs conséquences sur la retraite et en cas de décès seront exposées et analysées en détail.

Ne manquez pas ce rendez-vous! Joignez-vous à nous pour une séance instructive présentée par Martine Berthelet, une professionnelle du domaine de la planification financière depuis plus de 25 ans!

Et le meilleur dans tout ça? C’est entièrement gratuit!

      N’attendez pas! Inscrivez-vous dès maintenant!

Qu’est-ce qui change?

Le 27 mai 2024, le marché canadien des valeurs mobilières passera du cycle de règlement T+2 actuel à un cycle de règlement T+1 (un jour suivant la date d’opération). Pour le marché américain des valeurs mobilières, la date de transition vers le cycle de règlement T+1 a été fixée au 28 mai 2024.

Tous les fonds distincts et les fonds communs de Manuvie passeront à un cycle de règlement T+1 le 27 mai 2024.

Fonds distincts de Manuvie

• Les opérations dans Fundserv effectuées avant le vendredi 24 mai 2024 à 16 h (HE) seront réglées le mardi 28 mai 2024 (T+2).
• Les opérations dans Fundserv effectuées à partir du lundi 27 mai seront réglées le jour suivant la date d’opération (T+1).
• Le cycle de règlement pour les achats effectués directement dans l’outil Opérations en ligne (OEL) et les achats transmis à Manuvie au format papier ne change pas. 

Fonds communs Manuvie

Les opérations concernant des fonds communs de placement effectuées dans Fundserv :

• avant le vendredi 24 mai 2024 à 16 h (HE) seront réglées le mardi 28 mai 2024 (T+2);
• à partir du lundi 27 mai seront réglées le jour suivant la date d’opération (T+1).

Nous vous communiquerons de plus amples renseignements sur cette transition dans les jours précédant la date d’entrée en vigueur. Entre-temps, nous vous invitons à consulter les ressources suivantes :

• Le Carrefour d’échange d’information de Fundserv pour en savoir plus sur la décision des sociétés émettrices de faire passer leurs fonds à un cycle de règlement T+1
• Le site de l’Association canadienne des marchés des capitaux du Canada, qui est chargée de coordonner la transition des marchés financiers canadiens vers le cycle de règlement T+1 – https://ccma-acmc.ca/fr/
• Le site de la Depository Trust & Clearing Corporation – https://www.dtcc.com/ust1

Les courtiers inscrits auront accès à un fichier MD daté du 27 mai 2024 avant le changement de cycle de règlement.