Qu’est-ce qui change?

Le 27 mai 2024, le marché canadien des valeurs mobilières passera du cycle de règlement T+2 actuel à un cycle de règlement T+1 (un jour suivant la date d’opération). Pour le marché américain des valeurs mobilières, la date de transition vers le cycle de règlement T+1 a été fixée au 28 mai 2024.

Tous les fonds distincts et les fonds communs de Manuvie passeront à un cycle de règlement T+1 le 27 mai 2024.

Fonds distincts de Manuvie

• Les opérations dans Fundserv effectuées avant le vendredi 24 mai 2024 à 16 h (HE) seront réglées le mardi 28 mai 2024 (T+2).
• Les opérations dans Fundserv effectuées à partir du lundi 27 mai seront réglées le jour suivant la date d’opération (T+1).
• Le cycle de règlement pour les achats effectués directement dans l’outil Opérations en ligne (OEL) et les achats transmis à Manuvie au format papier ne change pas. 

Fonds communs Manuvie

Les opérations concernant des fonds communs de placement effectuées dans Fundserv :

• avant le vendredi 24 mai 2024 à 16 h (HE) seront réglées le mardi 28 mai 2024 (T+2);
• à partir du lundi 27 mai seront réglées le jour suivant la date d’opération (T+1).

Nous vous communiquerons de plus amples renseignements sur cette transition dans les jours précédant la date d’entrée en vigueur. Entre-temps, nous vous invitons à consulter les ressources suivantes :

• Le Carrefour d’échange d’information de Fundserv pour en savoir plus sur la décision des sociétés émettrices de faire passer leurs fonds à un cycle de règlement T+1
• Le site de l’Association canadienne des marchés des capitaux du Canada, qui est chargée de coordonner la transition des marchés financiers canadiens vers le cycle de règlement T+1 – https://ccma-acmc.ca/fr/
• Le site de la Depository Trust & Clearing Corporation – https://www.dtcc.com/ust1

Les courtiers inscrits auront accès à un fichier MD daté du 27 mai 2024 avant le changement de cycle de règlement.